Conditions générales de ventes
Article 1 : Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre Couleurs Natives et toute personne physique non commerçante, ci-après nommé (« Vous »), souhaitant effectuer un achat sur le site internet.
Le siège social de l’entreprise Couleurs Natives se situe :
69 BD Cassanyes,
66140 Canet en Roussillon
L’entreprise Couleurs Natives est inscrite au Répertoire des Entreprises et des Etablissement (SIRENE) sous le numéro Siret : 75238375200025.
Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.
Couleurs Natives se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en publiant une nouvelle version sur le site.
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande, étant précisé que toute commande d’un produit proposé sur le site implique votre adhésion pleine et entière aux Conditions Générales de Vente au moment de la passation de votre commande.
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente par Couleurs Natives sont ceux figurant sur le site au jour de votre consultation.
Chaque produit fera l’objet d’une fiche descriptive qui, outre la photographie, contiendra : le prix, les tailles, les disponibilités, ainsi que les caractéristiques particulières.
Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et la définition des couleurs de votre écran.
Les produits contenant des graines naturelles peuvent présenter quelques différences dans les tons de couleurs, les formes et les tailles. Les graines étant naturellement distinctes les unes des autres.
Article 3 : Prix
Le prix des articles est exprimé en euro toutes taxes comprises (TTC), ils tiennent compte des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.
Le prix des articles affiché sur le site ne comprend pas les frais de livraison, ceux-ci vous sont facturés en supplément dans les conditions précisées dans l’article 6.
Ces frais de livraison vous sont communiqués sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière et sont exprimés toutes taxes comprises.
Couleurs Natives se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs indiqués sur le site au moment de la validation de la commande.
Les produits demeurent la propriété de Couleurs Natives jusqu’au complet paiement du prix.
Article 4 : Commande
Vous pouvez effectuer un achat sur le site internet www.couleursnatives.fr , 7j/7, 24h/24.
Vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande.
La validation de votre commande vaut donc pour acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Article 4-1 : Effectuer une commande sur www.couleursnatives.fr
– Étape 1 : Connectez-vous à votre espace client ou créez votre compte si vous êtes nouveau client.
– Étape 2 : Sélectionnez le(s) article(s) choisi(s), et ajoutez-le(s) à votre panier.
Le panier situé en haut à droite de l’écran vous informe de la prise en compte de votre sélection en vous indiquant le nombre d’article qu’il contient.
– Étape 3 : Vérifiez le contenu de votre panier. Vous pouvez également le modifier soit en rajoutant, soit en retirant un ou plusieurs article(s) (en changeant la quantité ou en cliquant sur la petite croix à côté de la photo du produit).
Si vous possédez un code promotionnel, saisissez-le dans la case appropriée avant de cliquer sur « valider la commande ».
Une fois la commande vérifiée, et le cas échéant, modifiée, validez votre panier afin de finaliser votre commande en cliquant sur « valider la commande ».
– Étape 4 : Vérifiez votre adresse de livraison et de facturation ainsi que toutes les informations nécessaires pour vous adresser votre colis. Pensez également à vérifier votre adresse mail afin de recevoir toutes les informations liées à votre commande.
– Étape 5 : Sélectionnez « livraison gratuite » si votre achat est suppérieur à 99€. Sinon l’envoie de votre colis vous sera facturé 5€ pour tout achat inférieur à 99€.
– Étape 6 : Sélectionnez le mode de paiement parmi ceux proposés.
– Étape 7 : Cochez la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales» avant de cliquer sur « payer avec paypal » (pour réglement par paypal ou par carte bancaire) ou « commander » (pour réglement par virement bancaire).
– Étape 8 : Effectuez le paiement selon le mode de transaction de votre choix (carte bancaire, PayPal, virement bancaire).
Vous pouvez choisir le mode de paiement CB avec Paypal, qui vous permet de régler par carte bancaire sans avoir besoin d’un compte Paypal.
Article 4-2 Confirmation de commande
Dès l’acceptation du paiement, un premier mail de confirmation de commande vous sera envoyé à l’adresse que vous avez indiquée dans votre espace client.
Vous y trouverez les détails de votre commande.
Un second mail vous sera envoyé vous signalant que votre commande est en cours de traitement.
Un troisième mail vous sera envoyé vous signalant que votre commande a été traitée lorsque celle-ci quittera notre atelier.
Nous vous conseillons de bien vérifier votre adresse mail afin de recevoir toutes ces informations.
Couleurs Natives se réserve le droit de refuser une commande en cas de :
– Non respect de votre part des présentes Conditions Générales de Vente.
– Conditions laissant légitimement penser que la commande a été réalisée pour des besoins professionnels et non personnels.
– Réclamations anormales ou abusives.
– Utilisation de paiement frauduleux.
Les commandes ne seront envoyées qu’à réception de leur paiement.
Article 4-3 Modification ou annulation de la commande :
Si votre commande est en “attente de paiement”, vous avez encore la possibilité de faire une demande de modification ou d’annulation, pour cela, il faut contacter notre service client (voir : Article 9).
Si votre commande est payée, en raison de la vitesse à laquelle nous traitons les commandes, nous n’avons pas toujours la possibilité d’effectuer une modification ou une annulation.
En effet, dès validation du paiement, votre commande est envoyée en préparation dans notre atelier afin de l’expédier dans les meilleurs délais.
Vous pourrez cependant nous retourner votre commande selon les conditions annoncées dans l’Article 7-1).
Article 4-4 Indisponibilité du produit :
En cas d’indisponibilité du produit, Couleurs Natives s’engage à vous informer par mail dans les plus brefs délais.
Vous pourrez demander un remboursement, un avoir ou le remplacement du ou des article(s) commandé(s) (dans la limite des stocks disponibles).
Article 5: Paiement
Article 5-1 : Conditions de paiement
Le prix des produits achetés est payable comptant, en totalité au jour de la passation de votre commande.
La validation de la commande implique votre acceptation, sans réserve, des présentes Conditions Générales de Vente.
Le paiement des commandes doit être fait indépendamment et en une seule fois, un paiement groupé pour plusieurs commandes ne sera pas accepté.
Article 5-2 : Modalité de paiement
Pour régler votre commande, vous disposez de l’ensemble des modes de paiement proposés, à savoir :
- Carte bancaire :
Le paiement par carte bancaire est un moyen simple, rapide et sécurisé pour acheter en ligne.
Nous acceptons les cartes CB, VISA et MASTER CARD.
La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la commande sur le site.
Une commande payée par carte bancaire sera débitée immédiatement par notre banque.
- Virement bancaire :
La commande sera expédiée dès la confirmation de paiement par notre banque.
Les articles sont réservés pendant 15 jours si vous avez sélectionné ce mode de paiement lors de la validation de votre commande.
Si nous n’avons pas reçu le paiement passé ce délai, la commande s’annulera automatiquement.
En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera par virement au plus tard dans les 30 jours à compter du paiement des sommes versées.
Veuillez noter nos coordonnées bancaires (elles s’afficheront au moment de la validation de la commande) afin d’effectuer le virement du montant de votre commande .
- PayPal :
Le système de paiement Paypal est un moyen simple, rapide et sécurisé pour acheter en ligne.
Si vous avez un compte Paypal, cliquez sur « Payer », vous serez alors redirigé sur le site Paypal.com, entrez votre identifiant (adresse mail) ainsi que votre mot de passe pour vous connecter et finaliser le paiement.
Votre commande sera débitée de votre compte Paypal.
Téléphone :
Vous pouvez contacter notre service client par téléphone au : 06 22 64 94 65, du lundi au vendredi de 10h00 à 18h00, afin d’effectuer un paiement par carte bancaire.
Article 5-3 : Sécurité
Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).
Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers.
A aucun moment vos données financières ne transitent sur le système informatique de Couleurs Natives.
Afin de sécuriser les paiements, Couleurs Natives aura toute liberté de vérifier les données personnelles que vous nous avez fournies et d’adopter les mesures jugées nécessaires (demande de justificatifs ou annulation de la commande) pour que la personne dont le compte bancaire est débité soit bien celle qui a passé la commande et à éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.
Dans ce cas, un e-mail vous informant de cette action vous sera envoyé et votre commande restera bloquée jusqu’à réception de(s) justificatif(s) d’identité.
Article 6 : Livraison
Article 6-1 : Mode de livraison
La livraison du (ou des) produits commandé(s) se fait par la poste Colissimo.
Article 6-2 : Délais de livraison
Couleurs Native s’engage à vous livrer les articles commandés et payés dans les plus brefs délais, ces délais sont effectifs à partir de l’expédition de votre commande.
Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Gardez en mémoire que tous nos produits sont fabriqués à la main par nous même et que par respect de nos valeurs ethiques nous ne travaillons pas avec des stocks, tous nos produits sont réalisés à la demande des clients. Cela induit un délais qui peut être variable en fonction des demandes du moment.
Livraison en France métropolitaine :
-Colissimo domicile: entre 8 et 30 jours
Si au bout de 30 jours et à compter de la date de livraison indiquée lors du paiement de la commande, et si ce dépassement n’est pas dû à un cas de force majeure (retard d’acheminement par les services de livraison), vous pourrez demander le remboursement des frais d’expédition.
Couleurs Natives vous rappelle que vous êtes tenu de vous assurer avoir mentionné toutes les informations utiles à la livraison de votre commande.
En cas de retard prolongé de la livraison, vous êtes invité à le signaler au plus vite au service client (pour les contacter, voir : Article 9).
Les articles sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de votre commande.
Article 6-3 : Réception du colis
La date de livraison sera considérée comme la date de réception de votre colis.
A réception du ou des article(s), vous êtes tenu de vérifier l’état du (ou des) article(s) livré(s).
Vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrés à compter de la livraison pour formuler toutes réserves au service client.
Par la livraison Colissimo domicile sur notre site, vous acceptez une livraison sans signature, si vous pensez être absent le jour de la livraison, prenez toutes les précautions afin de vous assurer pouvoir récupérer votre colis en toute sécurité.
Suivez à tout moment l’acheminement de votre colis sur : www.colissimo.fr
Article 6-4 : Retour du colis au vendeur
Si le colis nous revient pour un quelconque motif, nous vous en informerons par mail dès sa réception.
Ce mail indiquera la procédure à suivre et, le cas échéant, les frais de réexpédition à votre charge.
Important : Vous devez vous assurer que votre adresse soit correcte et complète lors de la validation définitive de votre commande (ex : numéro du bâtiment, escalier, digicode, étage, ville, code postal, présence de votre nom et prénom sur votre boîte aux lettres…).
En cas d’erreur dans votre adresse ou si vous n’avez pas été chercher votre colis dans les temps au point de retrait, les frais de réexpédition seront à votre charge.
Article 6-5 : Suivi du colis
Dès l’expédition de votre colis, vous recevrez un mail de confirmation d’envoi de votre commande ainsi que votre numéro de suivi.
Vous avez la possibilité de suivre votre colis, directement depuis votre espace client (rubrique « Suivre mes colis »), en vous dirigeant sur le site du transporteur :
> La Poste
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à la disposition de l’article L121-21 du code de la consommation, vous disposez d’un droit de rétractation sur votre commande.
Vous disposez de 14 jours pour retourner un ou des article(s) sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.
Ce délai court à compter de la date de réception de votre commande (voir Article 6-3 : Réception du colis).
Article 7-1 : Nos conditions de retour
Vous disposez d’un délai de 14 jours à la réception de votre colis pour effectuer votre retour, les articles retournés doivent être neufs, non portés, non lavés et propres. Pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé, nous ne reprenons les bijoux d’oreille.
Si ces conditions ne sont pas respectées, Couleurs Natives se réserve le droit de ne pas accepter votre retour.
Pour procéder à un retour et obtenir un avoir ou un remboursement, vous devrez vous adresser à l Poste pour :
> Retour classique à votre charge avec Colissimo
Nous ne procédons à aucun échange, sauf en cas d’erreur ou d’envoi d’un produit non conforme de notre part, mais sous l’accord préalable du service client (voir : Article 7-4).
Pour commander une autre taille ou un autre motif , nous créditerons un avoir à la réception du produit.
Vous pourrez ensuite commander l’article de votre choix grâce à cet avoir.
Un remboursement est également possible, pour cela, il est nécessaire de le préciser sur le formulaire papier à joindre avec votre retour.
Article 7-2 : Nos procédures de retour
Pour mettre en œuvre votre droit de rétractation, vous devrez impérativement nous en informer par mail ou par téléphone avant l’expiration du délai de rétractation, dans les conditions nommées ci-dessus (voir : Article 7-1).
Le(s) produit(s) devront être retourné(s) :
Par voie postale en Colissimo à l’adresse suivante – (étant précisé que les frais de retour sont à votre charge) :
Couleurs Natives – JACQUEMIN Alexis
69 BD Cassanyes
66140 Canet-en-Roussillon
Le remboursement se fera selon le même moyen de paiement que vous avez utilisé pour payer votre commande.
Nous nous réservons le droit de refuser tout produit retourné si celui-ci est endommagé, sali, incomplet, ou ayant été porté, exception faite de l’essayage du produit.
Par ailleurs, nous ne sommes pas tenu d’accepter le(s) retour(s) de produit(s) et de procéder au remboursement, dans le cas où vous ne vous conformerez pas aux dispositions du présent article relatives aux conditions d’exercice du droit de rétractation.
Article 7 -3 Délais de traitement
Le délai de traitement d’un retour peut varier entre 5 et 30 jours selon les périodes de forte affluence. Vous serez prévenu par mail lors de la validation de votre retour.
Afin de savoir si nous avons reçu votre retour, vous pouvez suivre l’acheminement de votre colis avec le numéro de suivi figurant sur le reçu (qui vous a été confié lors du dépôt du colis à
La poste).
Article 7-4 Cas particulier d’un produit non conforme
Nous vous conseillons de contrôler le produit au moment de sa réception, et dans le cas où le produit livré serait non conforme (erreur de produit, produit défectueux ou endommagé), nous vous invitons à prendre contact au plus vite avec notre service client qui vous donnera la marche à suivre (pour les contacter, voir Article 9).
Nous nous engageons à vous rembourser, ou à procéder à l’échange du produit altéré, manquant, ou ne correspondant pas à la commande.
Article 8 : Remboursement
En cas d’exercice de votre droit de rétractation, nous vous rembourserons le(s) produit(s) pour lequel(s) le droit de rétractation est exercé.
Le remboursement du(ou des) produit(s) retourné(s) se fera au plus tard dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception du (ou des) produit(s) retourné(s).
Le remboursement se fera selon le même moyen de paiement que vous avez utilisé pour payer votre commande.
Article 9 : Service client
Pour toute information ou question, le service client Couleurs Natives est joignable :
> Par téléphone du lundi au vendredi de 10h00 à 18h00 au : 06 22 64 94 65.
> Par e-mail à l’adresse : couleursnatives@gmail.com
> Par courrier à l’adresse :
Couleurs Natives – JACQUEMIN Alexis
69 BD Cassanyes
Résidence du Parc
66140 Canet-en-Roussillon
Article 10 : Propriété intellectuelle
Le vendeur est propriétaire de l’ensemble des éléments constituant le site et notamment des droits sur les textes, l’architecture générale, les images animées ou non, les graphismes, les photos et les sons.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement du vendeur est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
La violation de cette clause constitue une contrefaçon susceptible d’entraîner des sanctions pénales.
En France, au sens du code de propriété intellectuelle, la contrefaçon constitue un délit pouvant être puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende.
Les marques distribuées par le vendeur sont des marques déposées.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation, la position, la suppression ou la modification d’une marque déposée constitue une contrefaçon susceptible d’entraîner des sanctions pénales.
Votre utilisation sur le site ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle et/ou de son contenu.
Aucune disposition des présentes conditions générales de vente ne pourra être interprétée comme vous concédant un droit de quelque nature que ce soit sur les éléments protégés par la propriété intellectuelle, dont le vendeur pourrait avoir la propriété ou le droit exclusif d’exploitation.
Si vous disposez d’un site internet à titre personnel et que vous désirez placer, pour un usage personnel, sur votre site un lien renvoyant directement au site, vous devez obligatoirement solliciter préalablement l’autorisation écrite du vendeur.
En tout état de cause, tout lien, non expressément autorisé, devra être retiré sur simple demande du vendeur.
Article 11 : Cookies
Article 11-1 : Qu’est-ce qu’un Cookies ?
Afin de traiter votre commande, et dans le but de mieux connaître vos besoins et de personnaliser les services proposés sur le site, Couleurs Natives fait usage de cookies.
Un cookie est un petit fichier de texte qui est placé sur votre ordinateur, votre appareil mobile ou tout autre dispositif afin de recueillir des données anonymes concernant votre navigation sur notre site et de l’optimiser.
Les cookies sont nécessaires pour faciliter la navigation lors de vos achats en ligne et pour la rendre plus agréable.
Grâce aux cookies, vous avez accès à des fonctionnalités personnalisées et nous avons la possibilité, par exemple, de vous identifier ou de rappeler vos préférences pendant la navigation et lors de futures visites.
De plus, la lecture des cookies nous permet d’améliorer notre site, de connaître l’affluence et la fréquence de visiteurs afin notamment de s’assurer que notre site fonctionne correctement et rapidement.
Article 11-2 : Les cookies sont-ils dangereux ?
Les cookies ne causent aucun dommage à votre ordinateur et ne peuvent pas être porteurs de virus. Ils ne peuvent pas s’exécuter automatiquement.
De plus, les cookies ne collectent aucune information sur votre ordinateur ou dans vos fichiers personnels.
Nos cookies ne servent pas à stocker des informations d’identification personnelle sensibles, comme votre adresse, votre mot de passe, ou les données de votre carte de crédit.
Article 11-3 : Comment désactiver les cookies ?
Si vous le souhaitez, vous pouvez supprimer et/ou bloquer les cookies de votre ordinateur.
Bien que chaque navigateur dispose d’un paramétrage différent, la configuration des cookies s’effectue généralement dans le menu « Préférences » ou « Outils » de votre navigateur, dans la partie supérieure de votre écran.
Pour de plus amples informations sur la configuration des cookies, vous pouvez consulter le menu « Aide » de votre navigateur.
Si vous supprimez et/ou bloquez les cookies, il est probable que certains de nos services ne fonctionnent pas correctement voire pas du tout si vous configurez votre navigateur de manière à refuser tous les cookies.
Article 12 : Données personnelles
Pour vous garantir le meilleur service possible, et pour assurer une bonne gestion de la relation client, nous devons collecter les données personnelles (telles que votre nom, votre adresse postale, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, etc.) que vous nous communiquez ou que nous obtenons au fil de vos achats.
Certaines de ces informations sont indispensables au traitement et à la livraison de vos commandes ou bien à la gestion de votre carte de fidélité.
Ces données indispensables sont identifiées par un astérisque.
Nous ne conservons vos données que tant que cela s’avère nécessaire pour exécuter nos services ou tant que la loi nous oblige à le faire.
La collecte de ces données poursuit les finalités propres suivantes :
> La création et gestion de votre compte personnel, pour le traitement de votre commande et l’établissement des factures, pour les réponses à vous apporter et pour vous informer des services nouveaux ou modifiés.
Pour la gestion des réclamations et du service après-vente, la réalisation d’actions de fidélisation, de prospection, de sondage, de test produit et de promotion ainsi que l’envoi de newsletters.
Pour l’élaboration de statistiques commerciales, l’organisation de jeux concours ou de toute opération promotionnelle (à l’exclusion des jeux d’argent et de hasard en ligne soumis à l’agrément de l’Autorité de Régulation des Jeux en Ligne).
> Dans le cadre de la mise en place des cookies, les finalités sont détaillées à l’article 11 «Cookies».
Suite à toute injonction des autorités légales ou afin de défendre ses droits, ceux de ses clients ou de ses employés, ou toute autre personne, Couleurs Natives pourra communiquer ces données aux organismes et autorités légalement habilités.
Couleurs Natives s’engage à prendre toutes précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que vos informations personnelles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 Janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux données vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ces droits, contactez notre service client (voir : Article 9).
Vous pouvez également modifier vos coordonnées personnelles depuis votre espace client en vous identifiant à l’aide de votre adresse mail et de votre mot de passe.